Documents internes - Sans catégories
AddThis Social Bookmark Button

Mentions Légales


Editeur

Vous êtes actuellement connecté au site de l'association des marchés paysans de l'Hérault

Adresse:

Chez F. Edelmann
Parc des Ormeaux - F 88 - Bloc B
51 Rue Michel Ange
34070 Montpellier

Tel : 06.07.53.96.07
Fax : 04.13.33.96.07

informations

Site hébergé par OVH dont le Siège social est situé au 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France

Conception Alixom alixom AT numericable.fr

 

Crédits

Site développé avec Joomla 1.5

L'association met à jour les informations et le contenu régulièrement. Les mises à jour sont aussi faites par difféérents rédacteurs. Elle se décharge de toute responsabilité sur les informations erronées ou non actualisées.

Pour toutes informations erronées ou pouvant portées préjudices informez rapidement au courriel ou/et au téléphone et/ou à l'adresse ci-dessus de l'association.

 

Protection des données personnelles sur le site

En application de la loi du 6 janvier 1978 (art. 34 et suivants), les personnes dont des informations nominatives apparaissent sur ce site disposent d'un droit d'accès à ces données. Ce droit d'accès s'exerce auprès de l'association des Marchés Paysans de l’Hérault.

Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

 

Responsabilité

Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertexte. L'association des Marchés Paysans l’Hérault décline toute responsabilité pour les informations qui sont présentées sur ces autres sites.

L'association des Marchés Paysans l’Hérault ne garantit pas  que le serveur OVH ou autre serveur accueillant le «site» est exempt de virus et que les fichiers accessibles par téléchargement sur ce site web ou tout autre site tiers sont dépourvus de virus ou d’erreurs de fonctionnement. Dans la mesure où des virus peuvent être transmis via Internet, nous recommandons aux utilisateurs de prendre les mesures nécessaires afin de protéger leur ordinateur contre toute intrusion, contre tout problème technique qui pourrait endommager les composants de l'ordinateur de l'utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause L'association des Marchés Paysans de l’Hérault ou un site associé ne pourra être responsable d'un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion et de la navigation sur le site

 

Droits d'auteur – copyrights

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Les droits d'utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de l'association des Marchés Paysans. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse l'association des marchés paysans de l’Hérault. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous respect des trois conditions suivantes :

Des liens peuvent être établi sur les évènements et annonces faites par l'association.

Pour d'autres utilisations ou des liens vers des documents à caractère interne, veuillez contacter le responsable du site.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les structures qui en sont propriétaires.

 

Crédit Photos

Les photos présentes sur le site sont la propriété de leur auteur. Elles ne peuvent pas être utilisées sans accord préalable.

 

Fonctionnement

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, adressez un message à informations.